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Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toutes les politiques auxquelles il est fait référence (ces « Conditions Générales de Vente » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales de Vente, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux, notamment les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales de Vente et notre Politique de Confidentialité [LIEN]. Si vous n'acceptez pas ces Conditions ou cette Politique de Confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous déclarez être majeur dans votre État ou province de résidence, et vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos enfants mineurs d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, notamment pour accéder à nos boutiques en ligne ou effectuer des achats, il pourra vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute l'activité de votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ni accorder en licence votre compte à une autre personne.

SECTION 2 – NOS PRODUITS Nous avons fait tous les efforts nécessaires pour représenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Cependant, veuillez noter que les couleurs ou l'aspect des produits peuvent différer de ce qui est affiché sur votre écran selon votre appareil et sa configuration.

Nous ne garantissons pas que l'aspect ou la qualité des produits achetés correspondra à vos attentes ou sera identique à ce qui est présenté dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser la vente de tout produit à tout moment et de limiter les quantités disponibles par personne, région ou juridiction.

SECTION 3 – COMMANDES Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Niva se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Votre commande n'est acceptée qu'après notre confirmation. Le paiement doit être reçu et traité avant l'acceptation de la commande. Vérifiez attentivement votre commande avant de la soumettre, car il pourrait nous être impossible de traiter des demandes d'annulation une fois la commande acceptée. En cas de refus, de modification ou d'annulation d'une commande, nous tenterons de vous en informer par e-mail, adresse de facturation ou numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats sont soumis à notre Politique de Remboursement [LIEN].

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ni à l'exportation.

SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande, tel qu'indiqué dans votre e-mail de confirmation. Sauf indication contraire, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais de livraison, de traitement, de douane ou d'importation.

Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés en magasins physiques ou sur des sites tiers. Nous pouvons occasionnellement proposer des promotions régies par des conditions spécifiques. En cas de conflit entre ces conditions et les présentes Conditions Générales, les conditions promotionnelles s'appliqueront.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour. Vous garantissez que les informations de carte bancaire fournies sont exactes, que vous êtes autorisé à l'utiliser et que les débits effectués seront honorés par votre établissement bancaire.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, le dédouanement ou tout événement hors de notre contrôle. Une fois les produits remis au transporteur, les risques vous sont transférés.

SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Nos Services, incluant toutes les marques, textes, images, graphiques, vidéos et contenus audio, sont la propriété de Niva, de ses affiliés ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Ces Conditions vous autorisent à utiliser les Services exclusivement à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation commerciale sans notre consentement écrit préalable est strictement interdite.

Les noms, logos et marques de Niva sont des marques déposées de Niva ou de ses affiliés. Vous ne pouvez pas les utiliser sans notre autorisation écrite préalable.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS Il est possible que vous ayez accès à des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services, sur lesquels nous n'avons aucun contrôle. Ces outils sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie de notre part. Leur utilisation s'effectue entièrement sous votre responsabilité.

SECTION 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS Nos Services peuvent contenir des liens vers des sites web tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites ni des éventuels dommages résultant de leur utilisation. Nous vous conseillons de lire attentivement les politiques de ces tiers avant d'effectuer toute transaction.

SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY Niva fonctionne avec Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et achats effectués dans notre boutique se font directement avec Niva. En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n'est pas responsable des transactions entre vous et Niva. Vous libérez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation relative à vos achats.

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité [LIEN]. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cette politique. Ces informations peuvent être partagées avec Shopify et des partenaires tiers afin de vous fournir les Services.

SECTION 11 – COMMENTAIRES ET AVIS En soumettant des idées, suggestions, avis ou tout autre contenu (« Commentaires »), vous nous accordez une licence mondiale, perpétuelle et gratuite pour utiliser, reproduire, modifier et distribuer ces Commentaires à toute fin, y compris commerciale.

Vous garantissez que vos Commentaires sont exacts, ne violent pas les droits de tiers et respectent les présentes Conditions. Nous nous réservons le droit de supprimer tout Commentaire jugé illicite, offensant ou inapproprié.

SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS Il est possible que certaines informations dans nos Services contiennent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix ou à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et de modifier ou annuler des commandes si nécessaire, sans préavis.

SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES Vous vous engagez à utiliser les Services exclusivement à des fins légales. Sont notamment interdits : toute utilisation illicite ou malveillante, la violation de droits de propriété intellectuelle, le harcèlement, la transmission d'informations fausses ou trompeuses, l'envoi de spam, l'usurpation d'identité, ou toute action susceptible de nuire à Niva, Shopify ou à d'autres utilisateurs.

SECTION 14 – RÉSILIATION Nous pouvons résilier cet accord ou votre accès aux Services à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation. Certaines dispositions des présentes Conditions survivront à toute résiliation.

SECTION 15 – EXCLUSION DE GARANTIES Les informations présentées dans les Services sont fournies à titre informatif uniquement. SAUF INDICATION EXPRESSE DE NIVA, LES SERVICES ET PRODUITS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE L'UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS.

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SECTION 17 – INDEMNISATION Vous acceptez d'indemniser et de tenir indemnes Niva, Shopify et leurs affiliés de toute réclamation, perte ou dommage découlant de votre non-respect des présentes Conditions, de toute loi applicable ou des droits de tiers.

SECTION 18 – DIVISIBILITÉ Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable, elle s'appliquera dans la mesure maximale permise par la loi, sans porter atteinte à la validité des autres dispositions.

SECTION 19 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD Le fait de ne pas exercer un droit prévu dans les présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit. Les présentes Conditions constituent l'accord intégral entre vous et Niva concernant l'utilisation des Services.

SECTION 20 – CESSION Vous ne pouvez pas céder ni transférer les présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable. Nous, de notre côté, pouvons les céder librement sans vous en informer.

SECTION 21 – LÉGISLATION APPLICABLE Les présentes Conditions sont régies par les lois en vigueur dans la juridiction où Niva a son siège social. Vous et Niva consentez à la compétence des tribunaux de ladite juridiction.

SECTION 22 – TITRES Les titres des sections sont inclus à titre indicatif uniquement et n'influencent pas l'interprétation des présentes Conditions.

SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur à la date indiquée. L'utilisation continue des Services après la publication des modifications implique votre acceptation.

SECTION 24 – CONTACT Pour toute question relative aux présentes Conditions, contactez-nous à : contact@mynivashop.com


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